Patrick Broudic


De: Patrick BROUDIC
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
inclus
Groupe:
date_debut="2013-03-08"
date_fin="2013-07-02"
détachement
15 Janvier 201315/01/2013
De: Broudic (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller général des établissements de santé, auprès de l'inspection générale des affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Groupe:
date_debut="2013-07-03"
inspecteur_general="Affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
10 Janvier 201310/01/2013
De: Patrick BROUDIC
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2010-03-08"
duree="trois ans"
détachement
15 Juillet 201015/07/2010
De: Broudic (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
23 Mai 201023/05/2010
De: BROUDIC (Patrick)
conseillers généraux des établissements de santé
Objet:
rapporteurs du comité d'évaluation de la mise en œuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Groupe:
désignation
07 Février 201007/02/2010
De: Patrick Broudic
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé par voie de détachement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Patrick Broudic
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Champagne-Ardenne
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
09 Mars 200709/03/2007
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
auprès de l'agence régionale de l'hospitalisation de Champagne-Ardenne
directeur
Groupe:
date_debut="1999-02-25"
duree="trois ans"
détachement
09 Septembre 199909/09/1999
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date à laquelle
Groupe:
date_debut="1999-02-25"
cessation de fonction
15 Avril 199915/04/1999
De: Patrick Broudic
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Champagne-Ardenne
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Février 199927/02/1999
De: Broudic (Patrick)
chef de service à la direction de la population et des migrations
Objet:
membres du jury de titularisation des élèves inspecteurs des affaires sanitaires et sociales (promotion 1996-1998)
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Broudic
Objet:
de
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Patrick Broudic
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Broudic
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Broudic
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Broudic
Objet:
de
délégation de signature
11 Mai 199711/05/1997
De: Patrick Broudic
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
11 Mai 199711/05/1997
De: Broudic
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
11 Mai 199711/05/1997
De: Broudic
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
11 Mai 199711/05/1997
De: Patrick Broudic
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
26 Avril 199726/04/1997
De: Broudic
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
26 Avril 199726/04/1997
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-04-20"
duree="cinq ans"
détachement
09 Octobre 199609/10/1996
De: Patrick Broudic
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Broudic
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Broudic
Objet:
de
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Patrick Broudic
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Broudic
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Broudic
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Patrick Broudic
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
délégation de signature
24 Juin 199524/06/1995
De: Broudic
Objet:
de
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Patrick Broudic
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Broudic
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Broudic
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Avril 199513/04/1995
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil, chef de la mission Prospectives et modernisation à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Objet:
membres suppléants de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, détaché au ministère de l'éducation nationale
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
chargé de mission auprès de l'université française du Pacifique
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
date_fin="1993-10-31"
détachement
28 Octobre 199428/10/1994
De: Patrick Broudic
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de la société d'Etat dite Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
auprès de l'université française du Pacifique
chargé de mission
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
duree="cinq ans"
détachement
04 Avril 199104/04/1991
De: Patrick Broudic
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
date_debut="1990-10-15"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Novembre 199009/11/1990
De: Broudic (Patrick)
Objet:
membres du comité de coordination auprès du secrétaire général à l'intégration
Représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
07 Avril 199007/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.